Mentions Légales

Informations juridiques et légales

1. Informations sur l'entreprise

Raison sociale : Concept Clim PACA

Forme juridique : Entreprise individuelle

Siège social : Trans-en-Provence, 83720

Téléphone : 06 18 70 81 90

Email : conceptclimpaca@outlook.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal de Concept Clim PACA.

3. Hébergement

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos) est la propriété exclusive de Concept Clim PACA, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Concept Clim PACA.

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6. Cookies

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7. Responsabilité

Concept Clim PACA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Toutefois, Concept Clim PACA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Concept Clim PACA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.